Samuel Vitse


De: Samuel VITSE
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Samuel VITSE
vice-président au tribunal de grande instance de Dunkerque chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Samuel VITSE
vice-président au tribunal de grande instance d'Hazebrouck chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
tribunal_instance="Hazebrouck"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Vitse (Samuel)
juge (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Samuel VITSE
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
tribunal_instance="Hazebrouck"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Vitse (Samuel)
juge (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Samuel Vitse
juge au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Samuel Vitse
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Juge
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vitse (Samuel)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1998
admissibilite
10 Mars 200010/03/2000
De: Vitse (Samuel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Rodriguez-Barba
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Vitse (Samuel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.